- TGAP
- Taxe Générale sur les Activités Polluantes.
Sigles et Acronymes francais - Paris: éd. Belin. G. Himelfarb. 2002.
Sigles et Acronymes francais - Paris: éd. Belin. G. Himelfarb. 2002.
TGAP — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de … Wikipédia en Français
Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution … Wikipédia en Français
Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de … Wikipédia en Français
Taxe générale sur les activités polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme de prélèvement obligatoire. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers … Wikipédia en Français
Contribution climat-énergie — La contribution climat énergie (CCE) est le nom officiel donné en France à la taxe carbone. Cette contribution consiste en une taxe environnementale sur les émissions de CO2. Elle a pour but de limiter les émissions de gaz à effet de serre,… … Wikipédia en Français
Contribution climat énergie — La contribution climat énergie (CCE) est le nom officiel donné en France à la taxe carbone. Cette contribution consiste en une taxe environnementale sur les émissions de CO2. Elle a pour but de limiter les émissions de gaz à effet de serre,… … Wikipédia en Français
Déchet ménager et assimilé — Ordures ménagères Les ordures ménagères (OM), ou déchets ménagers sont les déchets issus de l activité quotidienne des ménages. Elles incluent également, en général, les déchets des commerçants et artisans, qui suivent les mêmes circuits de… … Wikipédia en Français
Déchets ménagers — Ordures ménagères Les ordures ménagères (OM), ou déchets ménagers sont les déchets issus de l activité quotidienne des ménages. Elles incluent également, en général, les déchets des commerçants et artisans, qui suivent les mêmes circuits de… … Wikipédia en Français
Grenelle De L'environnement — Grenelle Environnement Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Le Grenelle Environnement (souvent appelé Grenelle de l environnement) est un ensemble de rencontres politiques organisées en France en octobre 2007, visant à prendre des… … Wikipédia en Français
Grenelle Environnement — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Le Grenelle Environnement (souvent appelé Grenelle de l environnement) est un ensemble de rencontres politiques organisées en France en septembre et octobre 2007, visant à prendre des décisions à long… … Wikipédia en Français